Travaux de rénovation en copropriété, comment ça marche ?

Avant toute chose, il est important de redéfinir ce qu’est une copropriété : on utilise le terme copropriété dès qu’un bien est possédé par plusieurs personnes.
Généralement, la propriété est l’immeuble et il est divisé en plusieurs appartements, et les propriétaires de ces apparts sont donc copropriétaires.

Ensuite il est important de bien comprendre la différence entre les parties privatives et les parties communes :

Les parties privatives sont les parties qui appartiennent à un seul copropriétaire, donc leur appartement.
Les parties communes, comme son nom l’indique, sont tout ce qui sert à plusieurs copropriétaires.

Pourquoi c’est important de le savoir ? Parce que les règles ne sont pas les mêmes suivant où se situe la rénovation.

Les différents types de travaux en copropriété

Les travaux qui n’ont pas d’incidence sur les parties communes sont libres, mais parfois nécessitent juste d'informer le syndic (par exemple refaire sa cuisine).

Les travaux privatifs, qui impactent les parties communes ou l’extérieur, sont eux soumis à l’accord de l’assemblée générale.
Par exemple abattre un mur porteur, installer une climatisation visible ou poser des nouvelles fenêtres. Dans ce cas là, vaut mieux être en bon terme avec sa copro…

Il se peut également qu’en copropriété vous ayez à faire des travaux collectifs sur les parties communes, par exemple un ravalement, une rénovation énergétique ou encore la toiture. Dans ces cas là, les travaux sont décidés et votés par l’assemblée. C’est ce genre de cas qui amène à des situations où des copropriétaires n’ont pas les moyens de payer les travaux, et donc pas les moyens de rester chez eux.

On vous a préparé un petit récap pour que ce soit plus lisible :

Qui décide de faire des travaux de rénovation dans une copropriété ?

Pour commencer, les travaux de rénovation d’une copropriété sont votés pendant l’Assemblée Générale, elles ont (souvent) lieu une fois par trimestre. Le syndic y inscrit la proposition à l’ordre du jour. Ensuite, les copropriétaires votent pour ou contre cette proposition lors de l’Assemblée Générale (AG).

Point de vigilance un peu méconnu : la majorité à obtenir dépend du type de travaux :

• Majorité simple pour les travaux d’entretien
• Majorité absolue pour des travaux d’amélioration
• Unanimité pour des transformations lourdes (construction nouvelle par exemple)

Qui finance des travaux de rénovation dans une copropriété ?

On sait maintenant qui décide de faire ou non des travaux, mais qui les paye ?

Les travaux privatifs sont financés par le copropriétaire concerné, ce qui paraît normal. En revanche, les travaux collectifs sont financés par TOUS les copropriétaires. Donc vous pouvez avoir voté contre des travaux, par faute de moyen par exemple, et vous retrouver à quand même devoir les payer.
Heureusement, tout le monde ne paye pas la même somme, elle est proportionnelle à la quote-part détenue dans la copropriété : un propriétaire d’un studio paiera moins cher qu’un propriétaire d’un T4.

À noter : Même en copropriété, vous pouvez espérer avoir des aides, en voici quelques exemples : MaPrimeRénov’ Copro, l’éco-PTZ, les primes CEE… ou Vasco ! Ce n’est pas une aide, mais un autre moyen de financer sa rénovation sans se ruiner ou s’endetter.

Et si un copropriétaire refuse de payer les travaux de rénovation ?

Les charges sont obligatoires, le syndic peut avancer les frais pour ne pas ralentir les travaux mais pourra ensuite lancer une procédure de recouvrement si un propriétaire refuse de payer sa quote-part. Un copropriétaire est obligé de financer la rénovation votée lors de l’AG, même s’il a voté contre. Deux cas de figure existent :

• Le copropriétaire a les moyens de financer la rénovation grâce à son épargne personnelle ou à sa banque.
• Le copropriétaire n’a pas les moyens d’emprunter de l’argent, il doit alors vendre son bien pour financer les travaux. (Sauf s’il fait appel à Vasco)

Vasco : l’alternative au crédit pour payer ses travaux de rénovation

Chez Vasco, nous investissons dans votre rénovation pour vous permettre de rester chez vous, et dans un logement plus performant. Dans le cas où vous n’êtes pas finançable, pas de panique, si vous faites appel à Vasco vous n’avez pas besoin de vendre votre logement. Nous pouvons financer la quote-part à votre place et rénover votre logement, contre une part de votre bien proportionnelle au montant que nous finançons.

C’était le cas de Martine : elle n’avait pas les moyens de financer sa quote-part, Vasco l’a donc financé à sa place en échange d’une part de son bien. Ainsi, elle a pu rester chez elle sans avoir à s’endetter.

Comme quoi, il y a toujours des solutions ! Découvrez son histoire.

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Si on peut vous donner quelques conseils pour réussir vos travaux de rénovation en copro, c’est d’anticiper. Si vous êtes à l’origine d’une demande de travaux, préparez les devis avec le syndic. Renseignez-vous sur la majorité nécessaire pour éviter les blocages (vous avez l’info un peu plus haut dans l’article). On vous conseille aussi d’en parler en amont aux autres copropriétaires, s’ils ne sont pas pris de courts ils seront certainement plus favorables à l’idée. Et enfin, vérifiez quelles aides ou moyen de financement existent pour faire baisser la facture finale.

Avec tous ces tips et conseils, vous avez toutes les clés en mains !

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